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Propriétaire du site : Alexandre PERES – Contact : occamat
Identification de l’entreprise : Occamat – SIREN : 411110703 – RCS : Villefranche sur Saone-Tarare B 411 110 703 – Adresse postale : 114 rue de l’abbaye 69400 Arnas.
Directeur de la publication : Alexandre PERES
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : – Alexandre PERES
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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